Ressources
Une puissance de savoir.
Les ouvrages de nos associés, nos analyses et les sources officielles que nous utilisons au quotidien pour les opérations entre l’Afrique et les États-Unis.
Bibliothèque
Ouvrages du Pr Emmanuel Ibe Kachikwu
Une mine d’or pour quiconque travaille sur des opérations énergétiques. Rédigés par notre associé cofondateur, le Pr Emmanuel Ibe Kachikwu, ancien président de l’OPEP, ancien ministre d’État nigérian aux Ressources pétrolières et ancien directeur général du groupe NNPC, ces ouvrages condensent des décennies passées au cœur du secteur en conseils pratiques sur les contrats, la régulation, le gaz, les régimes fiscaux et la jurisprudence. Pour les juristes et les dirigeants qui négocient des opérations énergétiques au Nigeria et dans le monde, ils constituent une référence indispensable.
13 ouvrages
Pétrole, gaz et droit pétrolier
Forms & Precedents in Petroleum Law, Volume 1: Employment and Fiscal Precedents
Premier volume d’une série pratique de rédaction : formulaires et modèles en matière d’emploi et de fiscalité dans l’industrie pétrolière.2024 · Voir sur Amazon →
Forms & Precedents in Petroleum Law, Volume 2: Contractual Arrangements
Des contrats pétroliers types pour négociateurs et rédacteurs : licences, baux et permis, coentreprises, contrats de partage de production et contrats de service.2024 · Voir sur Amazon →
Forms & Precedents in Petroleum Law, Volume 3: Oil & Gas Sale & Transportation
Formulaires et modèles sur les term sheets de vente et de transport de gaz, la vente et le transport de pétrole et de gaz, et la négociation d’un contrat de vente de gaz complet.2024 · Voir sur Amazon →
The Petroleum Industry Bill: Getting to the Yes
L’histoire et le contenu du Petroleum Industry Bill nigérian : ses origines, les versions antérieures, le projet de gouvernance de 2015, le rôle des parties prenantes et la feuille de route vers son adoption.2024 · Voir sur Amazon →
Nigerian Petroleum Industry 2015 to the Future: Restructuring and Reforming for Growth
Le récit, de l’intérieur, de quatre années au ministère nigérian des Ressources pétrolières : les réformes, les défis et le travail sur les recettes, la transparence, la régulation et la restructuration.2021 · Voir sur Amazon →
Gas Development in Nigeria: Legal and Policy Framework
Le cadre juridique et politique du secteur gazier nigérian : son histoire, sa régulation, les incitations à l’investissement et les enjeux environnementaux.2021 · Voir sur Amazon →
Legal Issues in the Nigerian Petroleum Industry
Une analyse approfondie des grandes questions du droit pétrolier nigérian : propriété du pétrole, cessions, financement et fiscalité, licences et baux, vente et transport, et marées noires.2016 · Voir sur Amazon →
Compendium of Oil and Gas Cases in Nigeria, Volume 1: Employment
Décisions des juridictions supérieures nigérianes sur l’emploi dans le secteur pétrolier et gazier : licenciement, dommages-intérêts, contrat et compétence.2016 · Voir sur Amazon →
Compendium of Oil and Gas Cases in Nigeria, Volume 2: Fiscal Issues, Negative Trends
Décisions sur les questions fiscales touchant les sociétés pétrolières et gazières : dommages-intérêts, expertise, interprétation des lois, prescription, négligence et fiscalité.2016 · Voir sur Amazon →
Compendium of Oil and Gas Cases in Nigeria, Volume 3: Ministerial Discretion, Ownership, Sale & Transportation
Décisions sur le pouvoir discrétionnaire du ministre en matière de baux et de licences, la répartition des revenus pétroliers, la souveraineté des États côtiers, et la vente et le transport du pétrole.2016 · Voir sur Amazon →
Compendium of Oil and Gas Cases in Nigeria, Volume 4: Oil Spillage
Décisions relatives aux marées noires : dommages spéciaux, indemnisation fondée sur l’expertise, compétence, prescription et intérêt à agir.2016 · Voir sur Amazon →Investissement et droit des contrats
Nigerian Foreign Investment Law and Policy (Second Edition)
Publié pour la première fois en 1982 et actualisé dans cette deuxième édition : un regard critique sur le climat d’investissement au Nigeria et les règles de contrôle et de protection de l’État qui encadrent l’investissement étranger.2021 · Voir sur Amazon →
Nigerian Law of Contract: Study Companion
Un guide d’étude du droit nigérian des contrats, fondement de tout le droit des affaires, conçu pour les juristes comme pour les non-juristes.2021 · Voir sur Amazon →Guides et analyses
Par les avocats de KNLF
Sources officielles
Les références que nous consultons.
OHADALes Actes uniformes qui régissent les sociétés, les sûretés et les contrats commerciaux dans 17 États africains.ohada.org ↗
BEAC (Bank of Central African States)Banque centrale de la zone CEMAC ; règles de change et de rapatriement.beac.int ↗
CEMAC CommissionCommunauté économique et monétaire de l’Afrique centrale.cemac.int ↗
Gabon Hydrocarbons Code (Law No. 002/2019)Texte officiel du Code des hydrocarbures du Gabon de 2019.faolex.fao.org ↗
Gabon Mining Code (Law No. 037/2018)Texte officiel du Code minier du Gabon.journal-officiel.ga ↗
EITI: GabonRapports de transparence et données de paiements des industries extractives au Gabon.eiti.org ↗
Nigerian Investment Promotion Commission (NIPC)Enregistrement des entreprises à participation étrangère au Nigeria.nipc.gov.ng ↗
Central Bank of NigeriaRègles de change et Certificate of Capital Importation.cbn.gov.ng ↗
NCDMB (Nigerian local content)Organisme nigérian chargé du contenu local dans le pétrole et le gaz.ncdmb.gov.ng ↗
Texas Secretary of State: Business EntitiesConstitution et enregistrement des sociétés au Texas.sos.state.tx.us ↗
FinCEN: Beneficial Ownership InformationRègles fédérales de déclaration des bénéficiaires effectifs.fincen.gov ↗
U.S. Department of Justice: FCPAOrientations et ressources sur le Foreign Corrupt Practices Act.justice.gov ↗
OFAC: U.S. SanctionsProgrammes de sanctions américains et listes de contrôle.ofac.treasury.gov ↗
IRS: FIRPTA (foreign real estate sellers)Règles de retenue à la source lors de la vente d’un bien immobilier américain par un étranger.irs.gov ↗
USCIS: Working in the United StatesOptions d’immigration professionnelles et liées à l’investissement.uscis.gov ↗
SelectUSAProgramme du gouvernement américain en faveur de l’investissement étranger.trade.gov ↗
State Bar of TexasAdmission et déontologie des avocats au Texas.texasbar.com ↗
U.S. International Development Finance Corporation (DFC)Financement américain du développement pour l’investissement privé dans les marchés émergents.dfc.gov ↗
Export-Import Bank of the United States (EXIM)Financement et garanties à l’exportation pour les entreprises américaines.exim.gov ↗
African Development BankBailleur multilatéral finançant les infrastructures et l’énergie en Afrique.afdb.org ↗
PwC Worldwide Tax Summaries: GabonTaux et règles de l’impôt sur les sociétés au Gabon.taxsummaries.pwc.com ↗
AIEN (Association of International Energy Negotiators)L’association mondiale à l’origine des contrats types du secteur de l’énergie.aien.org ↗
OPECOrganisation des pays exportateurs de pétrole.opec.org ↗
New York ConventionReconnaissance et exécution des sentences arbitrales étrangères.newyorkconvention.org ↗
ICC Dispute ResolutionArbitrage et médiation de la Chambre de commerce internationale.iccwbo.org ↗
ICSID (World Bank)Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements.icsid.worldbank.org ↗
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